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Brevet européen · EP0608027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0608027
Numéro de demande
EP94200097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1994
Publié
27 juil. 1994
Délivré
15 mai 2002
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/275 (2006.01)
C09B 61/00 (2006.01)
A23L 1/212 (2006.01)
Priorité
IL 10447393 21.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Hartal, Dov

Tel-Baruch, Tel-Aviv 69016, IL

Raveh, Yigal

Haifa 34950, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.