ELASTOMERISCHES LAGER
Brevet européen · EP0608331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0608331
- Numéro de demande
- EP92921913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1992
- Publié
- 3 août 1994
- Délivré
- 8 janv. 1997
- Radié
- 8 janv. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16F 1/42 (2006.01)F16F 1/36 (2006.01)B61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9122382 22.10.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/001944 22.10.1992
- Publication PCT
- WO1993/008413 29.04.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Inventeur
WHELAN, James, Matthew
Leicester LE2 7JA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.