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Brevet européen · EP0608340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0608340
Numéro de demande
EP92922259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1992
Publié
3 août 1994
Délivré
1 oct. 1997
Radié
1 oct. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 65/46 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
A01N 25/34 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
B29C 65/76 (2006.01)
Priorité
US 782092 24.10.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/002428 22.10.1992
Publication PCT
WO1993/008095 29.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Inventeur

EDWARDS, David Brian

Ongar, Essex CM5 0HW, GB

GOUGE, Samuel

Raleigh, NC 27614, US

McCARTHY, William John

Ongar, Essex CM5 0HW, GB

SHUE, James

Raleigh, NC 27612, US

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