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Brevet européen · EP0608400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0608400
- Numéro de demande
- EP93917227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1993
- Publié
- 3 août 1994
- Délivré
- 5 mars 1997
- Radié
- 5 mars 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 13/08 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 918542 21.07.1992
- Demande PCT
- PCT/US1993/006701 16.07.1993
- Publication PCT
- WO1994/002315 03.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Inventeur
GUYETTE, John, M.
Ann Arbor, MI 48108, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.