Procédé de préparation d'une composition laitière

Brevet européen · EP0608525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0608525
Numéro de demande
EP93119911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 déc. 1993
Publié
3 août 1994
Délivré
5 mars 1997
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 9/142 (2006.01)
A23C 9/15 (2006.01)
Priorité
CH 3971/92 28.12.1992
EP 93810367 18.05.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 14 avr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Behringer, Reinhard

CH-1066 Epalinges

Berrocal, Rafael

CH-1806 St-Legier

Jost, Rolf

CH-1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.