Pointe de brosse de distribution réglable avec chemin d'écoulement secondaire

Brevet européen · EP0608598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0608598
Numéro de demande
EP93306381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1993
Publié
3 août 1994
Délivré
16 déc. 1998
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/00 (2006.01)
A46B 11/00 (2006.01)
A46B 3/08 (2006.01)
Priorité
US 940204 31.08.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Fischer, Dan E.

Sandy, Utah 84092, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.