Pointe de brosse de distribution réglable avec chemin d'écoulement secondaire
Brevet européen · EP0608598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0608598
- Numéro de demande
- EP93306381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1993
- Publié
- 3 août 1994
- Délivré
- 16 déc. 1998
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/00 (2006.01)A46B 11/00 (2006.01)A46B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 940204 31.08.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 31 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Fischer, Dan E.
Sandy, Utah 84092, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.