Bremseeinrichtung für einen Rollski
Brevet européen · EP0608740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0608740
- Numéro de demande
- EP94100567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 1994
- Publié
- 3 août 1994
- Délivré
- 16 juil. 1997
- Radié
- 31 janv. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 17/14 (2006.01)
- Priorité
- IT TV930009 29.01.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Pozzobon, Alessandro
I-31050 Paderno di Ponzano Veneto (Trev), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.