Bremseeinrichtung für einen Rollski

Brevet européen · EP0608740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0608740
Numéro de demande
EP94100567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1994
Publié
3 août 1994
Délivré
16 juil. 1997
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/14 (2006.01)
Priorité
IT TV930009 29.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Pozzobon, Alessandro

I-31050 Paderno di Ponzano Veneto (Trev), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.