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Brevet européen · EP0608919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0608919
Numéro de demande
EP94104410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1989
Publié
3 août 1994
Délivré
2 janv. 1997
Radié
2 janv. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04B 49/06 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
G05B 13/04 (2006.01)
Priorité
US 231960 15.08.1988
Divisionnaire de
EP89100786
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Hong, Ing-Tsann

Stillwater, Oklahoma 74075, US

Fitch, Ernest Chester

Stillwater, Oklahoma 74074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.