Endeinrichtung
Brevet européen · EP0608919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0608919
- Numéro de demande
- EP94104410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 1989
- Publié
- 3 août 1994
- Délivré
- 2 janv. 1997
- Radié
- 2 janv. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F04B 49/06 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)G05B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 231960 15.08.1988
- Divisionnaire de
- EP89100786
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Hong, Ing-Tsann
Stillwater, Oklahoma 74075, US
Fitch, Ernest Chester
Stillwater, Oklahoma 74074, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.