Trockene Abgasbehandlung

Brevet européen · EP0609028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0609028
Numéro de demande
EP94300444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1994
Publié
3 août 1994
Délivré
28 juin 2000
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/68 (2006.01)
Priorité
US 8936 26.01.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 30 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

Parties

Titulaire

BOC Limited

BOC LIMITED

Chertsey Road, Windlesham, Surrey GU20 6HJ, GB

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz

Inventeur

Smith, James R.

Blackford, Somerset BS28 4PA, GB

Timms, Peter L.

Bristol BS6 7EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.