Sonnenkollektor-Modul

Brevet européen · EP0609173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0609173
Numéro de demande
EP94810021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1994
Publié
3 août 1994
Délivré
4 juin 1997
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/04 (2006.01)
F24J 2/50 (2006.01)
F24J 2/00 (2006.01)
Priorité
CH 205/93 25.01.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Ernst Schweizer AG

Ernst Schweizer AG, Metallbau, Zürich

Fellenbergstrasse 279, 8047 Zürich

Radiée du registre

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Haller, Andreas

CH-5400 Baden

Glauser, Heini

CH-5200 Windisch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.