KÖRPERPFLEGEMITTEL

Brevet européen · EP0609301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0609301
Numéro de demande
EP92921572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1992
Publié
10 août 1994
Délivré
17 janv. 1996
Radié
17 janv. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
GB 9122674 25.10.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/002423 20.10.1992
Publication PCT
WO1993/007855 29.04.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

The Boots Company PLC

1 Thane Road West, Nottingham Nottinghamshire NG2 3AA, GB

Inventeur

HINKS, Jane Elizabeth The Boots Company plc

Nottingham NG2 3AA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.