RECIPIENT REPLIABLE

Brevet européen · EP0609348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0609348
Numéro de demande
EP92922465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1992
Publié
10 août 1994
Délivré
2 janv. 1997
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
B65D 1/40 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
Priorité
NZ 240448 01.11.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/001977 28.10.1992
Publication PCT
WO1993/009031 13.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

CO2PAC LIMITED

28B Howard Road, Northcote, Auckland 1309, NZ

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MELROSE, David, Murray

Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.