Umrichterbrücke

Brevet européen · EP0609706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0609706
Numéro de demande
EP94100751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1994
Publié
10 août 1994
Délivré
26 mars 1997
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/00 (2006.01)
H02G 5/00 (2006.01)
H01L 25/11 (2006.01)
Priorité
DE 4303317 05.02.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.