Kraftgetriebene Säge mit Schwert

Brevet européen · EP0609791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0609791
Numéro de demande
EP94101335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1994
Publié
10 août 1994
Délivré
16 déc. 1998
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/00 (2006.01)
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
DE 4302653 30.01.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 31 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Stäbler, Manfred-Otto

D-71111 Waldenbuch, DE

Neubert, Werner, Dipl.-Ing. (FH)

D-70619 Stuttgart, DE

Dohr, Manfred

D-73734 Esslingen, DE

Warkentin, Heinz

D-71573 Allmbersbach Im Tal, DE

Schadow, Joachim, Dipl-.Ing.

D-70565 Stuttgart, DE

Müller, Joachim

D-70597 Stuttgart, DE

Chanton, Marzell

CH-3924 St. Niklaus

Hug, Arnold

CH-3900 Brig-Gumsen

Gruber, Ivo

CH-3924 St. Niklaus

Karlen, Urs

CH-3922 Stalden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.