Zahnbürste

Brevet européen · EP0610072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0610072
Numéro de demande
EP94300762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1994
Publié
10 août 1994
Délivré
16 avr. 1997
Radié
16 avr. 1997
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A46B 15/00 (2006.01)
Priorité
BR 9300315 03.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 août 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  3. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  4. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Rangel, Fabio Eduardo França

Jardim Leonidia, Jacarei, SP., BR

Simionato, Luiz Bellino

Vila Ady-Anna, Sao José Dos Campos, SP., BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.