COMPOSITION THERAPEUTIQUE ET PROCEDE UTILISE POUR SA PREPARATION
Brevet européen · EP0610178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0610178
- Numéro de demande
- EP91913139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1991
- Publié
- 17 août 1994
- Délivré
- 13 nov. 1996
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/50 (2006.01)A61K 9/22 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)
- Priorité
- SE 9002339 04.07.1990
- Demande PCT
- PCT/SE1991/000475 03.07.1991
- Publication PCT
- WO1992/000732 23.01.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 31 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 15 nov. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
Parties
Inventeur
EDMAN, Peter
S-430 41 Kullavik, SE
KRISTENSEN, Arne
S-756 53 Uppsala, SE
WIDEHOLT, Bengt
S-752 57 Uppsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.