COMPOSITION THERAPEUTIQUE ET PROCEDE UTILISE POUR SA PREPARATION

Brevet européen · EP0610178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0610178
Numéro de demande
EP91913139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1991
Publié
17 août 1994
Délivré
13 nov. 1996
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 9/22 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
Priorité
SE 9002339 04.07.1990
Demande PCT
PCT/SE1991/000475 03.07.1991
Publication PCT
WO1992/000732 23.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Inventeur

EDMAN, Peter

S-430 41 Kullavik, SE

KRISTENSEN, Arne

S-756 53 Uppsala, SE

WIDEHOLT, Bengt

S-752 57 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.