SPULE FÜR EIN ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS

Brevet européen · EP0610221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0610221
Numéro de demande
EP92918638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1992
Publié
17 août 1994
Délivré
22 nov. 1995
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/44 (2006.01)
Priorité
DE 4136005 31.10.1991
Demande PCT
PCT/DE1992/000737 03.09.1992
Publication PCT
WO1993/009556 13.05.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

LEBSCHY, Reinhold

P-7000 Evora, PT

KERN, Josef

D-1000 Berlin 13, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.