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Brevet européen · EP0610230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0610230
Numéro de demande
EP92919630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1992
Publié
17 août 1994
Délivré
20 août 1997
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B09B 3/00 (2006.01)
B01D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 9111579 U 17.09.1991
DE 4228966 31.08.1992
Demande PCT
PCT/EP1992/002149 17.09.1992
Publication PCT
WO1993/005895 01.04.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Manfred Säger, Patentanwalt, Postfach 505, 9004 St. Gallen

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 29 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Teufert, Friedrich

81667 München, DE

Schandel, Rudolf

81371 München, DE

Inventeur

Teufert, Friedrich

81667 München, DE

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