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Brevet européen · EP0610230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0610230
- Numéro de demande
- EP92919630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1992
- Publié
- 17 août 1994
- Délivré
- 20 août 1997
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B09B 3/00 (2006.01)B01D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 9111579 U 17.09.1991DE 4228966 31.08.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1992/002149 17.09.1992
- Publication PCT
- WO1993/005895 01.04.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 29 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Manfred Säger, Patentanwalt, Postfach 505, 9004 St. Gallen
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 29 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Teufert, Friedrich
81667 München, DE
Schandel, Rudolf
81371 München, DE
Inventeur
Teufert, Friedrich
81667 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.