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Brevet européen · EP0610474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0610474
- Numéro de demande
- EP93917913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 1993
- Publié
- 17 août 1994
- Délivré
- 17 oct. 2001
- Radié
- 25 juil. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 5/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9215834 24.07.1992
- Demande PCT
- PCT/GB1993/001572 26.07.1993
- Publication PCT
- WO1994/002592 03.02.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.07.2013
- 19 nov. 2010
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Lonza Swiss Licences AG, Münchensteinerstrasse 38, 4002 Basel
Publié dans Swissreg le 19.11.2010
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 31 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lonza AG, Münchensteinerstrasse 38, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
FIELD, Raymond Paul
Mossley, Congleton, Cheshire CW12 3TQ, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.