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Brevet européen · EP0610594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0610594
- Numéro de demande
- EP93120873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 1993
- Publié
- 17 août 1994
- Délivré
- 26 juin 1996
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/4097 (2006.01)G06T 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 378/93 08.02.1993
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 11 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- Megard, Patrick, 9, rue Jean-Jaquet, CH-1201 Genève, Favre, Serge, 175, Route de St.-Julien, CH-1228 Plan-les-Ouates → Ernesto Porro, P/a Polysoft Tell SA, 3, rue des Buis, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 11.12.2008
- 13 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 13 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.