Procédé l'extrusion d'un granulat
Brevet européen · EP0610619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0610619
- Numéro de demande
- EP93307868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1993
- Publié
- 17 août 1994
- Délivré
- 7 janv. 1999
- Radié
- 3 oct. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B27N 3/28 (2006.01)B29C 47/00 (2006.01)
- Priorité
- US 17240 12.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.10.2013
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Deaner, Michael J.
Osceola, Wisconsin 54020, US
Heikkila, Kurt E.
Circle Pines, Minnesota 55014, US
Puppin, Giuseppe
Bayport, Minnesota 55003, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.