Composition polymérique biocide et procédé pour sa préparation
Brevet européen · EP0611163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0611163
- Numéro de demande
- EP94300999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 1994
- Publié
- 17 août 1994
- Délivré
- 20 oct. 1999
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 59/00 (2006.01)*A01N 59/00 (2006.01)
- Priorité
- US 16904 12.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 29 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Wellinghoff, Stephen T.
San Antonio Bexar County Texas 78250, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.