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Brevet européen · EP0611297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0611297
- Numéro de demande
- EP92922497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 1992
- Publié
- 24 août 1994
- Délivré
- 13 mars 1996
- Radié
- 13 mars 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 13/20 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9123524 06.11.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/001980 29.10.1992
- Publication PCT
- WO1993/008779 13.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.