NUTFRÄSE MIT SCHNEIDEEINSÄTZEN GESPANNT DURCH EXZENTER ODER NOCKEN
Brevet européen · EP0611335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0611335
- Numéro de demande
- EP92923441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1992
- Publié
- 24 août 1994
- Délivré
- 27 août 1997
- Radié
- 27 août 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B23C 5/08 (2006.01)B23C 5/22 (2006.01)B23D 61/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 9103291 07.11.1991
- Demande PCT
- PCT/SE1992/000762 04.11.1992
- Publication PCT
- WO1993/008945 13.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
- 29 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
Parties
Inventeur
MIHIC, Wlajko
S-802 67 Gävle, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.