SYSTEME DISTRIBUTEUR DE FLUIDE STERILE SANS CONSERVATEUR
Brevet européen · EP0611357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0611357
- Numéro de demande
- EP92921558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 1992
- Publié
- 24 août 1994
- Délivré
- 28 août 1996
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/18 (2006.01)B05B 11/04 (2006.01)B65D 81/24 (2006.01)A61J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 792989 15.11.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/008619 09.10.1992
- Publication PCT
- WO1993/010015 27.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 31 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 30 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
Parties
Inventeur
JSP PARTNERS L.P.
Northridge, CA 91324, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.