SYSTEME DISTRIBUTEUR DE FLUIDE STERILE SANS CONSERVATEUR

Brevet européen · EP0611357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0611357
Numéro de demande
EP92921558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1992
Publié
24 août 1994
Délivré
28 août 1996
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/18 (2006.01)
B05B 11/04 (2006.01)
B65D 81/24 (2006.01)
A61J 1/00 (2006.01)
Priorité
US 792989 15.11.1991
Demande PCT
PCT/US1992/008619 09.10.1992
Publication PCT
WO1993/010015 27.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Inventeur

JSP PARTNERS L.P.

Northridge, CA 91324, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.