SYSTEME TELEDIOPTRIQUE
Brevet européen · EP0611455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0611455
- Numéro de demande
- EP92920692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1992
- Publié
- 24 août 1994
- Délivré
- 27 nov. 2002
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/08 (2006.01)A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- US 788478 06.11.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/007837 16.09.1992
- Publication PCT
- WO1993/009464 13.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CHOU, Jim-Son, J.
Irvine, CA 92715, US
CUMMINGS, Charles, A.
Newport Beach, CA 92668, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.