SYSTEME TELEDIOPTRIQUE

Brevet européen · EP0611455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0611455
Numéro de demande
EP92920692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1992
Publié
24 août 1994
Délivré
27 nov. 2002
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/08 (2006.01)
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 788478 06.11.1991
Demande PCT
PCT/US1992/007837 16.09.1992
Publication PCT
WO1993/009464 13.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Inventeur

CHOU, Jim-Son, J.

Irvine, CA 92715, US

CUMMINGS, Charles, A.

Newport Beach, CA 92668, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.