Préparation de poudres mélangées

Brevet européen · EP0611738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0611738
Numéro de demande
EP94300313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1994
Publié
24 août 1994
Délivré
25 sept. 1996
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/48 (2006.01)
Priorité
GB 9302911 13.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Tioxide Specialties Limited

TIOXIDE SPECIALTIES LIMITED

Lincoln House, 137-143 Hammersmith Road, London W14 0QL, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Metcalfe, Mark Stephen

North Ormesby, Cleveland TS3 6QA, GB

Dixon, Alan

Middlesbrough, Cleveland TS5 6EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.