Titanlegierung für Blech

Brevet européen · EP0611831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0611831
Numéro de demande
EP93308671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1993
Publié
24 août 1994
Délivré
22 janv. 1997
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 14/00 (2006.01)
Priorité
US 18394 17.02.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Titanium Metals Corporation

TITANIUM METALS CORPORATION

Suite 4300, 1999 Broadway, Denver, Colorado 80202, US

THE UNITED STATES OF AMERICA as represented by THE SECRETARY OF THE NAVY

care of the Chief of Naval Research, Office of Counsel (Attn: Code OOCCIP), Ballston Tower One, 800 North Quincy Street, Arlington, Virginia 22217-5660, US

Inventeur

Parris, Warren M.

Las Vegas, Nevada 89102, US

Hall, James A.

Mesa, Arizona 85202, US

Bania, Paul J.

Boulder City, Nevada 89055, US

Caplan, Ivan L.

Arnold, Maryland 21012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.