Leuchte für Backöfen

Brevet européen · EP0611917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0611917
Numéro de demande
EP94101652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1994
Publié
24 août 1994
Délivré
14 mai 1997
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 1/02 (1995.01)
F21V 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 4304523 15.02.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 30 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bosch-Siemens Hausgeräte GmbH

Hochstrasse 17, 81669 München, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Mallinger, Peter, Dipl.-Ing.

D-83301 Traunreut, DE

Haberlander, Rainer, Dipl.-Ing.

D-83329 Waging, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.