Optisches Bauelement

Brevet européen · EP0611981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0611981
Numéro de demande
EP94101684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1994
Publié
24 août 1994
Délivré
11 juin 1997
Radié
6 févr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02F 1/1337 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
Priorité
CH 488/93 17.02.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.02.2014

  2. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 30 juin 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug → Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  4. 15 oct. 1997

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, Postfach 3255, 4002 Basel → Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  5. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  6. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Schadt, Martin

CH-4411 Seltisberg

Schmitt, Klaus

D-79541 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.