KAPPE FÜR SCHREIBGERÄTE UND MARKER
Brevet européen · EP0612287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0612287
- Numéro de demande
- EP92924438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1992
- Publié
- 31 août 1994
- Délivré
- 21 oct. 1998
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 23/12 (2006.01)
- Priorité
- US 791895 13.11.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/009814 12.11.1992
- Publication PCT
- WO1993/009961 27.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Inventeur
FUHRMANN, Arthur D., III
Northford, CT 06472, US
STEVENS, Craig
Bethany, CT 06525, US
GRAMOLINI, Glenn
Ansonia, CT 06401, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.