BELÜFTETE ABNEHMBARE KAPPE

Brevet européen · EP0612288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0612288
Numéro de demande
EP92925129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1992
Publié
31 août 1994
Délivré
11 juin 1997
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 23/12 (2006.01)
Priorité
US 791897 13.11.1991
Demande PCT
PCT/US1992/009650 12.11.1992
Publication PCT
WO1993/009960 27.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

BIC Corporation

BIC CORPORATION

500 Bic Drive, Milford Connecticut 06460, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

FUHRMANN, Arthur D.,III

Northford, CT 06472, US

STEVENS, Craig

Bethany, CT 06525, US

GRAMOLINI, Glenn

Ansonia, CT 06401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.