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Brevet européen · EP0612377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0612377
- Numéro de demande
- EP92917889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1992
- Publié
- 31 août 1994
- Délivré
- 9 oct. 1996
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 4137789 16.11.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/001848 13.08.1992
- Publication PCT
- WO1993/010360 27.05.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 15 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
Parties
Inventeur
STOLL, Kurt
D-7300 Esslingen, DE
WALDMANN, Dieter
D-7333 Ebersbach, DE
FEYRER, Thomas
D-7300 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.