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Brevet européen · EP0612377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0612377
Numéro de demande
EP92917889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1992
Publié
31 août 1994
Délivré
9 oct. 1996
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 4137789 16.11.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/001848 13.08.1992
Publication PCT
WO1993/010360 27.05.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Inventeur

STOLL, Kurt

D-7300 Esslingen, DE

WALDMANN, Dieter

D-7333 Ebersbach, DE

FEYRER, Thomas

D-7300 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.