Bohrwerkzeug

Brevet européen · EP0612575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0612575
Numéro de demande
EP93119663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1993
Publié
31 août 1994
Délivré
19 mars 1997
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B28D 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 9302487 U 20.02.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Wahl, Günter

D-70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Hitzler, Horst, Dipl.-Ing.

D-70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Fellmann, Willi

CH-4500 Solothurn

Glarner, Otto

CH-4553 Subingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.