Airbag aus Doppelkörpergewebe
Brevet européen · EP0612644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0612644
- Numéro de demande
- EP94300739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 1994
- Publié
- 31 août 1994
- Délivré
- 18 nov. 1998
- Radié
- 18 nov. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 21/16 (2006.01)D03D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 20547 22.02.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 30 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Sollars, John Alexander Jr.
LaGrange, GA 30240 (County of Troup), US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.