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Brevet européen · EP0612778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0612778
Numéro de demande
EP94100350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 1994
Publié
31 août 1994
Délivré
16 avr. 1997
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/20 (2006.01)
C08G 59/38 (2006.01)
H01L 23/29 (2006.01)
H01B 3/40 (2006.01)
C08J 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 4303824 10.02.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Böttcher, Axel, Dr.

D-46483 Wesel, DE

Zehrfeld, Jürgen, Dr.

D-46562 Voerde, DE

Dey, Holger

D-47179 Duisburg, DE

Herzog, Rolf, Dr.

D-46240 Bottrop, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.