Schmiermittel
Brevet européen · EP0612834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0612834
- Numéro de demande
- EP93310448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1993
- Publié
- 31 août 1994
- Délivré
- 7 juil. 1999
- Radié
- 7 juil. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C10M 111/04 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)*C10M 111/04 (2006.01)*C10M 169/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9227058 29.12.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 15 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Ruane, Patrick John
Newbury, Berkshire, RG15 9DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.