Synthétiseur de fréquence

Brevet européen · EP0613254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0613254
Numéro de demande
EP94400310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1994
Publié
31 août 1994
Délivré
27 déc. 1996
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 7/23 (2006.01)
Priorité
FR 9302168 25.02.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Dassault Electronique

DASSAULT ELECTRONIQUE

55, quai Marcel Dassault, F-92214 Saint-Cloud, FR

Inventeur

Potier, Thierry

F-78310 Maurepas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.