MEHRSCHICHTENMATERIAL
Brevet européen · EP0613381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0613381
- Numéro de demande
- EP93919291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 1993
- Publié
- 7 sept. 1994
- Délivré
- 6 févr. 2002
- Radié
- 6 févr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 27/00 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- AU PL471092 14.09.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/002420 08.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/006485 31.03.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 févr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
CHATELIER, Ronald, Christopher
Bayswater, VIC 3153, AU
DAI, Liming
Clayton, VIC 3168, AU
GRIESSER, Hans, Jörg
The Patch, VIC 3792, AU
LI, Sheng
Highett, VIC 3190, AU
ZIENTEK, Paul
Glen Iris, VIC 3146, AU
LOHMANN, Dieter
CH-4142 Münchenstein
CHABRECEK, Peter
CH-4055 Basle
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.