CELLULE ELECTROCHIMIQUE ET SON UTILISATION POUR LA SEPARATION OU L'EXTRACTION ELECTROCHIMIQUE DE L'OXYGENE

Brevet européen · EP0613395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0613395
Numéro de demande
EP93919442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1993
Publié
7 sept. 1994
Délivré
13 nov. 1996
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/32 (2006.01)
C25B 1/02 (2006.01)
H01M 8/12 (2006.01)
Priorité
FR 9210903 14.09.1992
Demande PCT
PCT/FR1993/000871 13.09.1993
Publication PCT
WO1994/006544 31.03.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, F-75321 Paris Cédex 07, FR

UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE

Domaine Universitaire Scientifique, 59655 Villeneuve d'Ascq Cedex, FR

Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Lille

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE LILLE

Bâtiment C7, Cité Scientifique, F-59655 Villeneuve D'Ascq, FR

Inventeur

MAIRESSE, Gaetan

F-59655 Villeneuve-d'Ascq, FR

BOIVIN, Jean-Claude

F-59655 Villeneuve-d'Ascq, FR

LAGRANGE, Gilles

F-91470 Forges-les-Bains, FR

COCOLIOS, Panayotis

F-91470 Limours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.