COMPOSES ORGANIQUES

Brevet européen · EP0613466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0613466
Numéro de demande
EP93919105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1993
Publié
7 sept. 1994
Délivré
21 mars 2001
Radié
18 août 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 213/22 (2006.01)
C07D 215/00 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C09B 57/10 (2006.01)
H01L 31/04 (2006.01)
Priorité
GB 9217811 21.08.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/002221 19.08.1993
Publication PCT
WO1994/004497 03.03.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.08.2013

  2. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

  3. 30 mars 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE

Ecublens, 1015 Lausanne

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

GRAETZEL, Michael

CH-1015 St-Sulpice

NAZEERUDDIN, Mohammad, Khaja

CH-1022 Chavannes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.