DISPOSITIFS A TRANSFERT DE LIQUIDE
Brevet européen · EP0613558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0613558
- Numéro de demande
- EP92923032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 1992
- Publié
- 7 sept. 1994
- Délivré
- 30 juil. 1997
- Radié
- 30 nov. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/558 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)
- Priorité
- GB 9123922 11.11.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/002074 10.11.1992
- Publication PCT
- WO1993/010456 27.05.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 15 mai 1998
Inventeur
- Inventeur
- BRITISH TECHNOLOGY GROUP LIMITED, 101 Newington Causeway, London SE1 6BU, Royaume-Uni → BUNCE, Roger Abraham, 8 Kings Gardens,, Kings Norton, Birmingham B30 1DZ, Royaume-Uni, STARSMORE, Stephen John, 28 Long Leasow,, Selly Oak, Birmingham B29 4LT, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
BUNCE, Roger Abraham
Birmingham B30 1DZ, GB
STARSMORE, Stephen John
Birmingham B29 4LT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.