Modularer Marknagel

Brevet européen · EP0613663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0613663
Numéro de demande
EP93118420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1993
Publié
7 sept. 1994
Délivré
22 juil. 1998
Radié
14 nov. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/74 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH92/00235 04.12.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.11.2013

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 13 nov. 1998

    Rectifié

    Titulaire
    SYNTHES AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  4. 31 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  5. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Frigg, Robert

CH-7270 Davos-Platz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.