Heizeinrichtung

Brevet européen · EP0614050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0614050
Numéro de demande
EP94250047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1994
Publié
7 sept. 1994
Délivré
23 juil. 1997
Radié
28 févr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/24 (2006.01)
F23N 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 4307274 04.03.1993
AT 1711/93 26.08.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  2. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Riedstrasse 8, 8953 Dietikon 1

Inventeur

Bächli, Rolf

CH-8116 Würenlos

Goebel, Peter

D-42929 Wermelskirchen, DE

Meier, Roger

CH-8956 Killwangen

Richter, Klaus

D-42855 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.