Sicherheitsdokument mit variierender Tönung
Brevet européen · EP0614133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0614133
- Numéro de demande
- EP94301288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1994
- Publié
- 7 sept. 1994
- Délivré
- 10 déc. 2003
- Radié
- 10 déc. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03G 21/04 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 24666 01.03.1993
- Divisionnaire de
- EP99100019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Mowry Jr.,William H.
Dayton, Ohio 45409, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.