Ueberspannungsableiter

Brevet européen · EP0614198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0614198
Numéro de demande
EP94102537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1994
Publié
7 sept. 1994
Délivré
15 janv. 1997
Radié
18 févr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01C 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 4306691 04.03.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.02.2014

  2. 15 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  3. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  5. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Leupp, Peter

CH-8800 Thalwil

Moritz, Bertil

Västeras, SE

Schmidt, Walter

CH-5454 Bellikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.