ABWASSERANLAGE MIT EINGEBAUTER SIEBRECHENEINHEIT
Brevet européen · EP0614397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0614397
- Numéro de demande
- EP93921848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 1993
- Publié
- 14 sept. 1994
- Délivré
- 12 févr. 1997
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/01 (2006.01)B01D 29/44 (2006.01)B01D 29/64 (2006.01)B01D 29/92 (2006.01)B01D 29/94 (2006.01)E02B 8/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 3015/92 25.09.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/002594 24.09.1993
- Publication PCT
- WO1994/007585 14.04.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 14 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 14 févr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.