OSCILLATEURS A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE COMMANDES EN TENSION
Brevet européen · EP0614581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0614581
- Numéro de demande
- EP93922105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1993
- Publié
- 14 sept. 1994
- Délivré
- 28 oct. 1998
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03B 5/36 (2006.01)
- Priorité
- US 954509 30.09.1992
- Demande PCT
- PCT/SE1993/000680 17.08.1993
- Publication PCT
- WO1994/008393 14.04.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 30 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 30 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.