OSCILLATEURS A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE COMMANDES EN TENSION

Brevet européen · EP0614581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0614581
Numéro de demande
EP93922105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1993
Publié
14 sept. 1994
Délivré
28 oct. 1998
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03B 5/36 (2006.01)
Priorité
US 954509 30.09.1992
Demande PCT
PCT/SE1993/000680 17.08.1993
Publication PCT
WO1994/008393 14.04.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.