Geordnete Kolonnenpackung
Brevet européen · EP0614695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0614695
- Numéro de demande
- EP93810177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1993
- Publié
- 14 sept. 1994
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.