Dispositif d'empilage

Brevet européen · EP0614835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0614835
Numéro de demande
EP94200609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1994
Publié
14 sept. 1994
Délivré
22 juil. 1998
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 57/32 (2006.01)
B65B 23/14 (2006.01)
Priorité
NL 9300442 11.03.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 31 juil. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Brynjulv Legland, Keltenstrasse 8, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  3. 31 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

KLÖCKNER HÄNSEL TEVOPHARM B.V.

Conradstraat 4, P.O. Box 35, 3100 AA Schiedam, NL

Inventeur

Van Maanen, Johannes Dominicus

NL-2651 VK Berkel en Rodenrijs, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.